De 20h00 à 20h30 : Présentation de l’étude panneaux photovoltaïques.
· Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022 (transmis par mail le 12/12/2022),
· PLUi,
· Rétrocession d’une concession dans le cimetière,
· SICOPAL – Adhésion du SIVOS de Sellières,
· SICOPAL – Revalorisation des tarifs repas,
· Désignation d’un 3ème garant de coupe,
· Modification du temps de travail d’un poste d’agent technique
· 5ème tranche e-Lum – Demande de subvention,
· Eclairage LED salle des fêtes et salle Marcel Gauthier – Demande de subvention,
· Panneaux photovoltaïques – Demande de subvention,
· Décision modification n° 2 – Intégration 4ème tranche e-Lum
· ECLA – Rapport de la Chambre régionale des comptes,
· Informations et questions diverses.