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Conseil municipal
Vendredi 15 Février 2019, 20:30

Ordre du jour :

                       

  • Approbation du compte rendu de la séance de conseil municipal du 20 décembre 2018,
  • Demande de subvention DST pour projet pôle d’activité jeunesse,
  • Délivrance d’autorisations d’urbanisme,
  • Charte « Eclairons juste le Jura »,
  • Service e-lum ® du SIDEC,
  • Compétence facultative Eaux Pluviales,
  • Compétence petit patrimoine bâti retour aux communes
  • Recomposition du Conseil Communautaire suite à adhésion de Baume-les-Messieurs,
  • Révision des statuts d’ECLA,
  • Convention avec ECLA pour le financement de l’accompagnement dans les transports scolaires,
  • Informations et questions diverses.

 

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