Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Salle de Conseil

En préambule :

• Présentation de l’avenir du CIS La Vallière par le Colonel Croizier.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 01/09/2026 (transmis par mail le 18/09/2026),
• Convention de groupement de commande des fournitures administratives,
• Refacturation à l’ESAT APEI d’une fourniture perdue,
• Révision des tarifs des encarts publicitaires,
• Rétrocession d’une concession funéraire,
• Assiette, dévolution et destinations des coupes de l’année 2027,
• Modification du tableau des emplois – Création et suppressions d’emplois,
• ALSH - Règlement intérieur périscolaire 2026-2027
• ECLA - Désignation des membres de la CLECT,
• ECLA - RPQS Assainissement collectif et non collectif 2025,
• SYDOM - Rapport annuel d’activités 2025,
• Informations et questions diverses.